SEMHV Station d'Études Mycologiques des Hautes-Vosges

Mentions légales

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site www.merule-expert.fr les présentes mentions légales.

1. Éditeur du site (Responsable de publication)

SEMHV (Station d’Études Mycologiques des Hautes-Vosges)
Forme juridique : SAS au capital de 5 000 €
Siège social : 10 rue Gambetta, 88100 Saint-Dié-des-Vosges
SIRET : 808 897 367 00013
TVA Intracommunautaire : FR45808897367
Directeur de la publication : Patrick LAURENT
Contact : semhv@merule-expert.com | 03 29 57 14 97

2. Conception et Administration technique

Conception et administration technique – Studio Bestio
Forme juridique : SASU au capital de 1 000 €
Siège social : 10 rue de la République, 88100 Saint-Dié-des-Vosges
SIRET : 982 848 270 00019
Site web : studio-bestio .fr

Identité visuelle et graphisme – Sarah Scandella

3. Hébergeur

OVH SAS
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site (structure, textes, photographies, logos) relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, extraction ou modification, totale ou partielle, sans l’autorisation écrite préalable de la SEMHV, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

5. Protection des données et Cookies (RGPD)

Le site www.merule-expert.fr utilise des cookies pour assurer son bon fonctionnement technique et analyser son audience. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant.
Contact RGPD : semhv@merule-expert.com
Politique de confidentialité : [Lien vers votre page de politique de confidentialité]

6. Responsabilité

La SEMHV s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur ce site mais ne peut être tenue responsable des omissions ou erreurs. L’utilisation des informations et diagnostics présentés reste sous la responsabilité de l’utilisateur.